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Marques déposées par Bernard Jean-Yves
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AGORA
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGORA
Bernard Jean-Yves

Numéro de dépôt :
1521373
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2019

Présentation de la marque AGORA

Déposée le 29 mars 1989 par Bernard Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGORA »

Le déposant est Bernard Jean-Yves domicilié(e) 11 villa Aublet,75017 PARIS (dossier no 2394606) - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Xavier Lebray Bignon Lebray & Associés domicilié(e) 14 rue pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2394606) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGORA est expirée depuis le 29 mars 2019.


Bernard Jean-Yves - 11 villa Aublet,75017 PARIS (dossier no 2394606) - 75017 - France


Maître Xavier Lebray Bignon Lebray & Associés - 14 rue pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2394606) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement sans limitation n°2140675 - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 9 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°58147 - Publication au BOPI 1991-12-09

Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191394 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété n°173117 - Publication au BOPI 1994-06-03

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394606 - Publication au BOPI 2009-01-14

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665106 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

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